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Panorama des SCoT de Cornouaille. InterSCoT de Cornouaille (avril 2017)

Panorama des SCoT de Cornouaille. InterSCoT de Cornouaille (avril 2017)
Auteur : QCD - QUIMPER CORNOUAILLE DEVELOPPEMENT
Date : avril 2017

L’interSCoT de Cornouaille, piloté par Quimper Cornouaille Développement, publie le panorama des SCoT de Cornouaille.

Le panorama des SCoT de Cornouaille compare les documents de planification présents en Cornouaille et facilite leur lecture. Il participe ainsi à la compréhension des enjeux d’aménagement présents sur l’ensemble du territoire.

Initié dans le cadre de l’interSCoT de Cornouaille, ce travail a été réalisé  entre avril 2016 et janvier 2017, sur la base des documents de planification de Cornouaille approuvés entre 2008 et 2016.

En mars 2016, dans la continuité des travaux de l’InterSCoT, la Commission Aménagement de QCD a souhaité porter un regard croisé sur les cinq  SCoT de Cornouaille. Il s’agissait de faire ressortir et de comparer les objectifs affichés dans les Projets d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et les Documents d’Orientation et d’Objectifs (DOO), afin d’identifier leurs points de convergences et de divergences sur les grandes thématiques de SCoT.

Parallèlement, dans le cadre de l’interSCoT, un travail partenarial a permis de produire en 2015 «l’état zéro 2012» des indicateurs de suivi communs aux cinq SCoT de Cornouaille. Le constat est que les indicateurs définis pour cette première publication n’apparaissent pas toujours très pertinents pour évaluer les politiques d’aménagement du territoire cornouaillais. C’est pourquoi, le panorama des SCoT a également pour objet de porter une réflexion sur le nombre et la nature des indicateurs, visant à les rendre plus accessibles et plus éclairants sur la philosophie générale poursuivie par chaque SCoT, et donc faciliter leur évaluation.

L’étude expose donc de façon synthétique, d’une part, l’ambition des SCoT affichée dans les PADD, et d’autre part, sa retranscription  dans le DOO en termes de prescriptions et préconisations. Elle constitue l’analyse du contenu de chaque document au moment où il a été approuvé. Il ne s’agit pas d’une évaluation ou d’un bilan, et ne traite donc pas des suites (actions, mise en comptabilité, …) qui ont pu être données aux SCoT.


CONTEXTE

L’AFFIRMATION DU RÔLE DES SCOT ET ÉVOLUTIONS DES PÉRIMÈTRES

Dans un contexte de transfert de la compétence en matière de Plan Local d’Urbanisme aux intercommunalités (PLUi), la loi pour l’Accès au Logement et un Urbanisme Rénové (ALUR) du 24 mars 2014, a pour objectif de bien différencier le rôle du SCoT – document stratégique de mise en cohérence des différentes politiques territoriales, à l’échelle d’un large bassin de vie – de celui d’un PLUi – document réglementaire de mise en oeuvre des politiques d’urbanisme, à l’échelle du territoire de l’ Établissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) – en distinguant leur périmètre : plusieurs EPCI pour le SCoT et un seul pour le PLUi.

CORNOUAILLE 2030,« UN URBANISME QUI FÉDÈRE »

En 2012, Quimper Cornouaille Développement (QCD) a lancé une démarche prospective sur la Cornouaille en associant élus, chambres consulaires, Conseil de développement, acteurs socio-économiques et techniciens, afin de définir les grands enjeux et les objectifs partagés à l’échelle du territoire cornouaillais. Le scénario de référence élaboré début 2013 à l’issue de cette démarche concertée, inscrit dans son axe intitulé « un urbanisme qui fédère » qu’ « en 2030, la Cornouaille est couverte par un SCoT unique » afin de coordonner les politiques d’urbanisme, pour développer une stratégie urbaine complexe et multi-champs.

UN PANORAMA DES 29 SCoT BRETONS

Le président de la Région Bretagne a souhaité que 2016 soit l’année d’impulsion pour le SRADDET Bretagne (Schéma Régional d’Aménagement, de Développement Durable et d’Égalité des Territoires). Dans ce cadre, la Région a demandé aux agences d’urbanisme bretonnes de produire un panorama des 29 SCoT bretons en tant que documents de planification préexistants au SRADDET. Il s’agit d’identifier les axes d’orientation majeurs pour l’ensemble des projets de territoire actuellement mis en oeuvre en Bretagne, afin de voir dans quelle mesure le paysage composé par les SCoT peut représenter la base d’un projet pour la Bretagne.

OBJECTIFS

UNE ÉCHELLE INTERSCoT PLUS COHÉRENTE

L’InterSCoT de Cornouaille a été constitué en 2010 afin de devenir le lieu d’échanges privilégié entre techniciens des SCoT cornouaillais. Il a pour mission de porter un regard sur la cohérence des projets stratégiques d’aménagement et de développement des SCoT, ainsi que de vérifier la complémentarité de leurs objectifs. La démarche InterSCoT permet de traiter des problématiques d’aménagement du territoire cornouaillais à une échelle plus pertinente, puisque qu’elles dépassent souvent le cadre d’un SCoT pour interagir avec les SCoT voisins

UN TRAVAIL PRÉALABLE AU SUIVI DES INDICATEURS COMMUNS

Dans le cadre de l’interSCoT, un travail partenarial a permis de produire en 2015 «l’état zéro 2012» des indicateurs de suivi communs aux cinq SCoT de Cornouaille. Le constat est que les indicateurs définis pour cette première publication n’apparaissent pas toujours très pertinents pour évaluer les politiques d’aménagement du territoire cornouaillais.
C’est pourquoi, le panorama des SCoT a également pour objet de
porter une réflexion sur le nombre et la nature des indicateurs, visant
à les rendre plus accessibles et plus éclairants sur la philosophie
générale poursuivie par chaque SCoT, et donc faciliter leur évaluation.
L’objectif est de resserrer le nombre d’indicateurs communs à
une quinzaine au lieu des 33 initiaux.

L’IDENTIFICATION DES CONVERGENCES ET DIVERGENCES DES SCoT CORNOUAILLAIS

En mars 2016, dans la continuité des travaux de l’InterSCoT, la Commission Aménagement de QCD a souhaité porter un regard croisé sur les cinq SCoT de Cornouaille. Il s’agissait de faire ressortir et comparer les objectifs affichés dans les Projets d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) et les Documents d’Orientation et d’Objectifs (DOO), afin d’identifier leurs points de convergences et de divergences sur les grandes thématiques de SCoT. La mise en évidence de ces convergences et divergences a permis de produire deux rapports. Le premier, le plus exhaustif et le plus détaillé, est intitulé «Regard croisé des SCoT de Cornouaille». Le second, issu du premier rapport et plus synthétique, est intitulé «Panorama des SCoT de Cornouaille».

UNE VISION GLOBALE DES SCoT AU MOMENT DE LEUR APPROBATION

L’étude expose de façon synthétique d’une part l’ambition des SCoT affichée dans les PADD, et d’autre part, sa retranscription dans le DOO en termes de prescriptions et préconisations. Elle constitue l’analyse du contenu de chaque document au moment où il a été approuvé. Il ne s’agit pas d’une évaluation ou d’un bilan, et ne traite donc pas des suites (actions, mise en comptabilité, …) qui ont pu être données aux SCoT.

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